Le processus de dédouanement est un processus documentaire à 100% et tout ce que vous devez savoir sont les documents que nous mentionnerons et les étapes réelles du processus de dédouanement.
Lire dans cet article.
- Documents requis du fournisseur pour dédouaner l’envoi.
- Documents requis de l’importateur pour dédouaner l’envoi.
- Étapes du processus de dédouanement.
- Conseils pour les importateurs sur le dédouanement.
Aujourd’hui, les systèmes douaniers de la plupart des pays du monde sont devenus des systèmes unifiés grâce au fameux accord du GATT, qui a abouti à la création de l’Organisation mondiale du commerce « OMC » dans le but d’unifier les tarifs douaniers et les systèmes douaniers dans le monde entier.
La première chose que l’on peut conclure dans cet article est que l’importation et l’exportation sont similaires en termes de réglementations et de lois dans la plupart des pays du monde.
Ce qui signifie que l’étude de la réglementation douanière et du processus de dédouanement dans votre pays vous rend qualifié pour travailler dans ce domaine dans n’importe quel pays du monde.
Documents requis du fournisseur pour dédouaner l’envoi.
Le processus de dédouanement repose principalement sur des documents. Tant à l’importation qu’à l’exportation, les documents sont très similaires en matière de dédouanement pour l’exportation et l’importation.
Une fois la transaction d’achat et d’expédition terminée avec succès, ces documents doivent être soumis pour dédouaner l’envoi à l’arrivée.
La majorité de ces documents dépendent du fournisseur auprès duquel vous avez acheté les marchandises, et certains d’entre eux que vous devez fournir en tant qu’importateur. Les documents que le fournisseur ou l’exportateur doit fournir sont les suivants :
1- Facture commerciale.
2- Liste de colisage.
3 Certificat d’origine.
4- Connaissement.
5 Certificats tels que la fumigation dans le cas des produits en bois ou les certificats sanitaires dans le cas des denrées alimentaires.
Un certificat de qualité est requis dans certains pays pour les marchandises importées, appelé Certificat de conformité (COC) démontrant que les produits sont conformes aux normes et réglementations applicables.
Les procédures douanières prennent alors environ un à cinq jours ouvrables dans le cas où la marchandise est soumise à des autorisations telles que le Ministère du commerce (MCINET), de l’agriculture (ONSSA) ou autres.
– Documents requis de l’importateur pour dédouaner l’envoi.
1- Titre d’importation qui établit de façon électronique par Guichet Portnet, que vous demandez à la banque par laquelle vous avez transféré votre argent, y compris la valeur que vous avez transférée et le type de contrat.
- Registre du commerce ou de l’industrie.
- Procuration pour le transitaire agréé en douane.
- Le Bon a délivré (BAD).
- Obtenir des autorisations avant l’arrive d’envoi (DMP, ANRT) ou autres.
Certains de ces documents sont soumis une fois et d’autres doivent être soumis avec chaque envoi.
Le propriétaire de l’envoi peut effectuer les procédures douanières lui-même sans avoir besoin d’un transitaire s’il a une autorisation de dédouanement, mais nous ne le recommandons pas au début, car le courtier en douane a une expérience qui le qualifie pour résoudre tout problème pouvant survenir sur votre envoi.
Cela accélère la finalisation des procédures, car le retard obligera l’administration portuaire à calculer des « frais de magasinage» pour la durée du séjour de la cargaison dans le port, ce qui réduira certainement les bénéfices de la cargaison.
– Étapes du processus de dédouanement
Pour imaginer comment fonctionne le processus de dédouanement, nous pouvons le mettre sous la forme d’étapes comme suit:
La première étape : l’arrivée du conteneur ou du transporteur de conteneurs au port et ensuite commencer à décharger les conteneurs, et cela prend de un à deux jours ouvrables.
Deuxième étape : Le transitaire retire le BAD (bon à délivrer) à l’agent maritime.
Troisième étape : Le Transitaire soumet le formulaire de déclaration de valeur en douane basé sur les factures soumises.
Quatrième étape : Les autorités douanières envoient des agents douaniers pour inspecter et évaluer la marchandise.
Cinquième étape : Dans le cas où le produit a besoin des autorisations d’autres ministres (ONSSA), (MCIEN) la validation sera par voie électronique.
Sixième étape : Le transitaire ou le propriétaire d’envoi paie les droits et taxes douanières et autres frais, le cas échéant.
Septième étape : Le transitaire ou le propriétaire d’envoi conclut un contrat avec une société de transport interne, puis transporte la cargaison, traverse les rayons de détection, puis quitte le port.
Ces étapes prennent entre deux et cinq jours ouvrables si tout se passe normalement et qu’il n’y a pas d’irrégularités liées à votre envoi.
Le processus de dédouanement est récemment devenu plus fluide et plus rapide en raison du fait qu’il s’agit de systèmes automatisés et dématérialisation totale du circuit de dédouanement et peut être complété en ligne.
– Conseils pour l’importateur sur le processus de dédouanement
1- Trouvez un transitaire en douane en qui vous avez confiance pour vérifier les documents requis, le type de contrat le plus approprié avec le fournisseur et connaître les moindres détails sur le processus de dédouanement.
2- Calculez correctement les frais de dédouanement en demandant au transitaire en douane quelles sont les droits et taxes imposées sur la marchandise que vous souhaitez importer.
Et quel est le coût des frais, des frais de prestation, des frais magasinages et surestarie etc., afin que vous ne soyez pas surpris par des coûts que vous n’avez pas pris en compte.
Vous pouvez vous rendre sur le site Web des douanes de votre pays pour connaître la valeur de la taxe douanière et de la taxe de vente que vous paierez, et connaître tous les détails sur le processus de dédouanement. Voici quelques liens :
– Site de la douane marocaine : https://www.douane.gov.ma/
3- Assurez-vous que le fournisseur vous fournira les documents requis pour le dédouanement avant de contracter le produit, car les documents viennent en premier en termes d’importance.
Il est représenté dans la facture pro-forma, la facture commerciale, la liste de colisage, le connaissement et le certificat d’origine.
Certificat de conformité / certificat sanitaire / certificat de fumigation selon le type de marchandises ou si nécessaire selon les lois de votre pays, et la meilleure personne à consulter dans ce domaine est le transitaire en douane.
4- Suivez votre envoi par l’intermédiaire de l’agent maritime de votre pays, car suivre l’envoi vous donnera la possibilité de vous préparer au processus de dédouanement dès l’arrivée de l’envoi.
Ceci est un bref aperçu du processus douanier et des documents requis, si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez nous contacter via la boîte de commentaires
